Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Collection ou revue : Revue juridique de l'environnement

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les titres environnementaux.TREBULLE (FG)2011
Numéro spécial. Evaluation environnementale et gestion de la biodiversité. Instruments internationaux et évaluation environnementale de la biodiversité : enjeux et obstacles.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2011
Le droit international de l'environnement à la croisée des chemins : globalisation versus souveraineté nationale.PETIT (Y)2011
Les transports durables dans la loi Grenelle 2.FONBAUSTIER (L)2010
L'Océan arctique et la coopération intergouvernementale non contraignante, un défi pour la protection internationale de l'environnement.KAUFMAN (SG)2010
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement et la réforme des enquêtes publiques.HELIN (JC)2010
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires de l'Etat et des établissements publics en matière d'environnement : la nécessité d'une loi Grenelle 3 ?MONEDIAIRE (G)2010
La procédure de l'étude d'impact après la loi portant engagement national pour l'environnement : des insuffisances récurrentes.BETAILLE (J)2010
Le droit économique au soutien de la protection de l'environnement : les apports de la loi Grenelle 2 à la gouvernance des entreprises et des consommateurs.BLIN FRANCHOMME (MP)2010
Consommation et environnement.BONNIN (C)2010




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |