Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Collection ou revue : Revue juridique de l'environnement

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'évaluation environnementale, fondement de la prévention et de la réparation des atteintes à la biodiversité en droit français et communautaire. Approche critique.BILLET (P)2011
La Conférence climat de Lima : aller de l'avant en tirant les enseignements du passé.LEMOINE (M); TABAU (AS)2015
La biodiversité, quelle approche économique et financière ? Fiscalité, principes budgétaires, marché d'unités de biodiversité.BALLANDRAS-ROZET (C); CAMPROUX-DUFFRENE (MP); CAUDAL (S)2008
La charte constitutionnelle de l'environnement en vigueur.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2005
La charte constitutionnelle en débat.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2003
La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement. Les principes constitutionnels. La coadministration. Programmation et planification, fiscalité. Veille et expertise. Renforcement des compétences : eau, biodiversité. Les collectivités locales, nouveaux acteurs du droit international de l'environnement.2013
La compensation écologique : de la clandestinité honteuse à l'affichage mal assumé.MARTIN (GJ)2016
La convention d'Aarhus.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
1999
La convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires du 15 mai 2009 : le texte et le contexte.CASTILLO DAUDI (M)2014
La déclaration de New York sur les forêts du 23 septembre 2014 : quelle valeur ajoutée ?MEKOUAR (MA)2015




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |