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Revue juridique de l'environnement
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Auteur
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Les chemins tortueux de la mise en oeuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l'outre-mer français.
BURELLI (T)
2013
Fiscalité, territoires, environnement.
2013
Les lanceurs d'alerte dans le domaine de l'environnement.
MOLINET DUBOST (M)
2013
L'outre-mer, un modèle original. La clarification des compétences institutionnelles en matière d'environnement dans les collectivités d'outre mer et en Nouvelle-Calédonie. Territoires ultramarins et compétences environnementales : les DOM-ROM.
STAHL (L); BRETON (JM); BLANCHET (D)
2013
La loi sur l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et la protection des lanceurs d'alerte : un titre prometteur mais un contenu décevant.
MOLINER DUBOST (M)
2013
Un prélude en demi-teinte : à propos de la décision n°2013-666 DC-loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre.
KROLIK (C)
2013
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires dans le domaine de l'environnement : en 2012, une loi Grenelle II et demi.
MONEDIAIRE (G)
2013
Droit de l'environnement Outre-mer.
STAHL (L)
2013
Consommation durable et sécurité alimentaire.
BONNIN DE TOFFOLI (C); LAZARIC (N)
2013
Droit des biotechnologies (janvier-décembre 2013).
BROSSET (E)
2014
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