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Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens.
SENAT
BIZET (J); SCHILLINGER (P); VASSELLE (A)
2017
Les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides. Un enjeu de santé publique.
SENAT
SCHILLINGER (P); VASSELLE (A)
2017
La réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi.
SENAT
LONGEOT (JF); DANTEC (R)
2017
Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017.
SENAT
CABANEL (H); BONNECARRERE (P)
2017
L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (JY); SIDO (B)
2017
De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France. Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (JY); COURTEAU (R); SIDO (B)
2016
Les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique.
SENAT
PERRIN (C); AICHI (L); GIRAUD (E)
2015
Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique. (En annexe : Livre vert de l'EPTA).
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES; EUROPEAN PARLIAMENTARY TECHNOLOGY ASSESSMENT
LE DEAUT (JY); SIDO (B)
2015
Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale. Compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LE DEAUT (JY); LE DAIN (AY); SIDO (B)
2015
Le coût économique et financier de la pollution de l'air. Le coût de l'inaction. Tome 1 : Rapport.
SENAT
HUSSON (JP); AICHI (L)
2015
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