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Collection ou revue : Sénat

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPour une administration électronique au service du citoyen.SENAT Commission des finances
BRAUN (G)		2004
L'application de la loi littoral : pour une normalisation de l'aménagement du territoire.SENAT
ALDUY (JP); GELARD (P)		2004
OMondialisation : une chance pour l'environnement ?SENAT
LEPELTIER (S)		2004
La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale.SENAT Commission des affaires économiques; SENAT Commission des finances
BELOT (C); PONCET (JF)		2004
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.SENAT
HAENEL (H)		2004
La décentralisation : un nouvel élan par l'aménagement du territoire. Actes du colloque du 4 décembre 2003.SENAT
FRANCOIS PONCET (J)		2004
Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST).SENAT
TREGOUET (R)		2004
La nouvelle architecture des lois de finances ; transparence et lisibilité du budget de l'Etat pour moderniser la gestion publique.SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); MARINI (P)		2004
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
OLe financement des infrastructures à l'horizon 2020.SENAT
OUDIN (J)		2003




 








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