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Titre
Auteur
Année
A quoi sert le FNADT ? Une tentative d'évaluation du fonds national d'aménagement et de développement du territoire.
SENAT
BESSE (R)
2003
La Roumanie et l'Union européenne ; objectif 2007.
SENAT
FERRAND (A)
2003
Logement : pour un retour à l'équilibre.
CLEACH (MP)
2003
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2003
La Poste : le temps de la dernière chance.
SENAT
LARCHER (G)
2003
Le financement des infrastructures à l'horizon 2020.
SENAT
OUDIN (J)
2003
Postes européennes : libéralisation et service, entre mythe et réalités. Actes du colloque organisé par le Sénat le 20 juin 2001.
SENAT
LARCHER (G)
2002
Les zones franches urbaines : un succès et une espérance.
SENAT
ANDRE (P)
2002
Réforme de la distribution automobile en Europe.
SENAT
GRIGNON (F)
2002
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.
SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)
2002
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