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NumTitreAuteurAnnée
OSécurité routière : développer la recherche pour sauver des vies. Rapport d'information sur la recherche en sécurité routière.SENAT
MIQUEL (G)		2002
L'utilisation du téléphone et la conduite automobile. Législation comparée.SENAT Service des études juridiques
2002
Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information de la liaison fluviale grand gabarit Saône-Rhin.SENAT
GRUILLOT (G); GRIGNON (F)		2002
Ciel unique européen.SENAT
LE GRAND (JF)		2002
Pour une meilleure transposition des directives.SENAT
HAENEL (H)		2002
L'investissement des entreprises, clé d'une croissance durable.SENAT; REXECODE
KERGUERIS (J)		2002
ODémocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)		2001
La réforme de l'Etat à l'étranger.SENAT
BRAUN (G)		2001
Le manque d'ambition du fonds pour la réforme de l'Etat. Rapport d' information sur le fonds pour réforme de l' Etat.SENAT Commission des finances
BRAUN (G)		2001
35 heures : comment en est-on arrivé là ? Un coût exhorbitant, des effets sur l'emploi incertains, des services de l'Etat débordés.SENAT
OSTERMANN (J)		2001




 








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