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NumTitreAuteurAnnée
Audiences publiques sur les projets de grandes infrastructures. ( Première lecture).SENAT
ARNAUD (P)		2000
L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.SENAT
1999
L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997. Les leçons d'une dérive.SENAT
MARINI (P)		1999
Maîtriser les émissions des gaz à effet de serre : quels instruments économiques ? Les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre. Rapport d'information.SENAT
LEPELTIER (S)		1999
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
La politique énergétique de la France : passion ou raison ? Rapport sur les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et sur les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués.SENAT
REVOL (H); VALADE (J)		1998
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.SENAT
DIEULANGARD (MM)		1998
L'enseignement maritime : pour une formation de qualité à la hauteur de l'ambition maritime de la France.SENAT
REGNAULT (R)		1998
Perspectives à moyen terme de l'économie mondiale (Actes du colloque organisé le 2 Avril 1998).SENAT
BARBIER (B); REGNAULT (R)		1998




 








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