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Année
Rapport fait au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville. Tome I : exposé général, examen des articles, tableau comparatif. Tome II : annexes.
SENAT
LARCHER (G)
1996
Une écotaxe communautaire : quels effets environnementaux, économiques et institutionnels?
SENAT
FRANCOIS (P)
1996
La loi sur l'aménagement et le développement du territoire. Premier bilan d'application un an après son entrée en vigueur. Actes du colloque organisé au Sénat, 26 Mars 1996.
SENAT
FRANCOIS PONCET (J)
1996
La navigation aérienne : l'heure des choix.
SENAT Commission des finances
CARTIGNY (E)
1995
Les autoroutes de l'information et la mise en place d'une industrie globale de l'information aux Etats-Unis.
SENAT
GOUTEYRON (A); VALLON (P); BIDARDREYDET (D)
1995
Une projection à moyen terme (1994-2000) : tendances macroéconomiques et perspectives pour les finances publiques.
SENAT
BARBIER (B)
1995
Le Sénat face à la législation communautaire.
SENAT
GENTON (J)
1994
Formation des pilotes : un défi européen à relever.
SENAT Commission des finances
CARTIGNY (E)
1994
Rhin-Main-Danube.
SENAT
ROCCA SERRA (J de)
1994
Refaire la France. Les propositions de la mission d'information sur l'aménagement du territoire.
SENAT
FRANCOIS PONCET (J)
1994
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