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OEvolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)		1993
Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
FORNI (R); VALLON (P)		1993
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques et l'évolution du commerce mondial.SENAT
BARBIER (B)		1993
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification. Colloque de réflexion économique organisé le 29 Avril 1993 sur les perspectives à moyen terme de l'économie mondiale à l'horizon 2000.SENAT
BARBIER (B)		1993
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur le principe de la subsidiarité.SENAT
PONIATOWSKI (M)		1992
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes A - sur le traité sur l'union européenne 129 p. B - sur le rôle des départements nationaux dans la CEE. 61 p.SENAT
GENTON (J)		1992
Planification sur les contrats de plan Etat région. Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat.SENAT
MOULY (G)		1992
Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les aspects économiques des politiques de l'environnement.SENAT
HUGO (B)		1992
Le développement récent de la politique communautaire de l'énergie.SENAT
ROUVIERE (A)		1991
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'énergie.SENAT
GRIMALDI (R)		1991




 








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