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Collection ou revue : Sénat

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur les régions d'outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et l'Europe.SENAT
OTHILLY (G)		1991
ORapport de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle.SENAT
CARTIGNY (E); VINCON (S)		1991
Rapport d'information sur l'espace social européen.SENAT
ROUVIERE (A)		1990
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur l'union économique et monétaire.SENAT
VILLEPIN (X de); GUIGOU (E)		1990
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
Rapport d'information sur l'évolution des structures du secteur agro-alimentaire dans la perspective de 1992.SENAT
SOUPLET (M)		1990
Rapport d'information sur la fiscalité des entreprises.SENAT
OUDIN (J)		1990
Rapport sur le projet de loi approuvant le 10 ème plan. (1989-1992).SENAT
BARBIER (B)		1989
Rapport d'information sur l'avenir de la marine marchande.SENAT
ROHAN (J de)		1988




 








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