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Collection ou revue : Sénat

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique.SENAT
JOUANNO (C)		2015
OLes entretiens de la prospective. Rapport d'information.SENAT
KAROUTCHI (R)		2015
OLes dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Rapport d'information.SENAT
POINTEREAU (R); MOUILLER (P)		2015
OLes nouvelles mobilités sereines et durables. Concevoir et utiliser des véhicules écologiques. Tome 1 - Rapport.- 271 p. Tome 2 - Annexes - Compte-rendu des auditions publiques.- 416 p. Tome 3 - Présentation synthétique.- 56 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BAUPIN (D); KELLER (F)		2014
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
OMieux concevoir les produits pour mieux valoriser les déchets. Les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception. Rapport d'information.SENAT
DIDIER (E); SITTLER (E)		2013
OL'avenir des campagnes. Rapport d'information.SENAT
NICOUX (R); BAILLY (G)		2013
OLes pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement. Rapport d'information Tome 1 - Rapport.- 348 p. Tome 2 - Auditions.- 575 p.SENAT
BONNEFOY (N)		2012
OLes enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
PROCACCIA (C); SIDO (B)		2012
OElectricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique. Le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête. Tome I : Rapport.- 464 p. Tome II : Comptes rendus des auditions et annexes.- 787 p.SENAT
DESESSARD (J)		2012




 








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