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Année
Rio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".
SENAT
ROSSIGNOL (L)
2012
Les collectivités territoriales et les transports. Rapport d'information. Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie.
SENAT
KRATTINGER (Y)
2012
Les ports français : de la réforme à la relance. Rapport d'information sur la réforme portuaire.
SENAT
REVET (C)
2011
La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030. Rapport.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
COURTEAU (R)
2011
Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe. Avant-projet consolidé du schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Rapport d'information.
SENAT
NEGRE (L)
2011
Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution. Rapport.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BARBIER (G)
2011
La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.
SENAT
KELLER (F)
2010
Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? Rapport d'information.
SENAT
SUEUR (JP)
2010
L'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.
SENAT
GRIGNON (F)
2010
L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.
SENAT; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES
BOURDIN (J)
2010
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