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NumTitreAuteurAnnée
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
Les plate-formes d'initiative locale. Des acteurs performants de l'aménagement du territoire.SENAT Commission des finances
BESSE (R)		2007
La coordination des politiques économiques en Europe. Le malaise avant la crise ?SENAT
BOURDIN (J); COLLIN (Y)		2007
Perspectives économiques 2008-2012. Cibler la croissance plutôt que la dette publique.SENAT
BARBIER (B); BOURDIN (J)		2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
ORapport d'évaluation sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2007
L'agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR). Une gestion à l'envers.SENAT Commission des finances
BLIN (M)		2007
OQuel avenir pour les pays ? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
FOUCHE (A)		2006




 








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