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Collection ou revue : Sénat

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEnergies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action.SENAT
BELOT (C); JUILHARD (JM)		2006
OTransferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)		2006
Le BTP français face à l'élargissement de l'Europe.SENAT Commission des affaires économiques
GRIGNON (F)		2006
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006
Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.SENAT Commission des finances
MASSERET (JP)		2006
ODéfinition et les implications du concept de voiture propre.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
CABAL (C); GATIGNOL (C)		2005
La préférence communautaire.SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)		2005
LOLF : culte des indicateurs ou culture de la performance ?SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J)		2005
Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)		2005
Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?SENAT
PLANCADE (JP); SOULAGE (D)		2005




 








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