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Titre
Auteur
Année
La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique.
SENAT
KERGUERIS (J); SAUNIER (C)
2005
Les agences européennes : l'expert et le politique.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
HERMANGE (MT)
2005
Météo-France : des prévisions de qualité, mais des adaptations nécessaires.
SENAT
MASSERET (JP)
2005
Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français. Rapport d'information sur la globalisation de l'économie et les délocalisations d'activité et d'emplois. Tome 1 : rapport.- 102 p. Tome 2 : annexes.- 217 p.
SENAT
ARTHUIS (J)
2005
Pour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.
SENAT
TASCA (C)
2005
Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.
SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)
2004
Roumanie - Bulgarie aux marches de l'Europe.
SENAT Commission des affaires économiques
CESAR (G); EMIN (JP); MAREST (M)
2004
La Turquie et l'Union européenne.
SENAT
DEL PICCHIA (R); HAENEL (H)
2004
L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I - Rapport.- 296 p. Tome II. Auditions.- 329 p.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
DENEUX (M)
2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.
SENAT
MAREST (M)
2004
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