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Num
Titre
Auteur
Année
Les budgets primitifs des régions en 2003.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Budgets primitifs des départements en 2003.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Les finances des départements - 2001.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Guide des ratios des régions 1986, 1987, 1991, 1992 à 1995.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
La fiscalité directe locale en 1997.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
Les finances des régions 2003.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2005
Etat récapitulatif des taxis et voitures de petite remise. Année 2004.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
2006
Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
2002
Grenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
Territoires et sociétés insulaires. Colloque international. Brest, 15 et 17 novembre 1989. Ouessant, 16 novembre 1989.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT
1991
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