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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le Conservatoire en outre-mer, préservation et valorisation des rivages.	DUNCOMBE (M)	2011
		Le découplage en unités urbaines de 2010. L'espace urbain augmente de 19 % en une décennie.	CLANCHE (F); RASCOL (O)	2011
		François Fillon lance la réforme des ports d'outre mer. Le Comité interministériel de la mer en quelques lignes.		2011
		Compagnies aériennes : Ca bouge en outre-mer.		2011
		L'occupation des sols dans les départements d'outre-mer.	CGDD Service de l'observation et des statistiques PAGEAUD (D)	2011
		Keolis et Veolia-Transdev sur la route des îles.		2011
		Dossier. Droit et code des transports. Genèse du code des transports.	PEYLET (R)	2011
		Dossier. Ports et logistique. Trafics, logistique, grands ports maritimes, ports décentralisés, ports des DOM-TOM et ports fluviaux.		2011
		Enjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE GAILLARD (G)	2011
		Le contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE DEMILLY (S); TOURTELIER (P)	2011

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