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OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011
OEnjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GAILLARD (G)		2011
OStratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 A - Stratégie nationale.- 2011.- 60 p. B - Quels indicateurs retenir ? Document d'étape.- 2011.- 24 p. C - Engagements de l'Etat 2011-2013.- 2011.- 5 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE; OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA BIODIVERSITE
2011
OIndicateurs de la performance d’aires marines protégées pour la gestion des écosystèmes côtiers, des ressources et de leurs usages (PAMPA). Indicators of the performance of marine protected areas for managing coastal ecosystems, resources and uses. A - Rapport.- 59 p. B - Synthèse.- 7 p. C - Annexes.- Cédérom. 30 septembre 2011.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; AGENCE DES AIRES MARINES PROTEGEES; INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER; UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Centre de droit et d'économie de la mer; CERTAP
PELLETIER (Dominique); GAMP (Elodie); REECHT (Yves)		2011
OLe livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009.- 77 p. Le Grenelle de la Mer. Des engagements pour préparer l'avenir - Avril 2010.- 26 p. Le Grenelle de la Mer. 2009-2010 Premières réalisations - Décembre 2010.- 23 p. Le Grenelle de la mer de 2009 à 2011 - Novembre 2011.- 23 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011
OLes énergies renouvelables Outre-mer : laboratoire pour notre avenir. A - Avis.- 41 p. B - Rapport.- 113 p.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
GALENON (P)		2011
L'état des sols en France. A. Rapport.- 188 p. B. Synthèse.- 24 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT
ANTONI (Véronique); ARROUAYS (Dominique); BISPO (Antonio)		2011
OLe poids économique et social du tourisme.CONSEIL NATIONAL DU TOURISME
MESSAGER (M); RUIZ (G); WARNET (C)		2011
OPertinence et faisabilité de dispositifs d'accès et de partage des avantages en Outre-mer sur les ressources génétiques et les connaissances traditionnelles associées.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; FONDATION POUR LA RECHERCHE SUR LA BIODIVERSITE
AUBERTIE (S); MORANDEAU (D)		2011
La concurrence bat son plein dans les DOM.2010




 








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