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NumTitreAuteurAnnée
Bilan social RATP 1981, 1983, 1989, 1995 à 1999.RATP
2000
OPopulation et développement dans l'Outre mer de l'Union européenne.RALLU (JL)2009
Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des parlementaires, Rapports publics, Réglementation européenne et Droit en vigueur).- 324 p. B - QUENTIN (D).- Rapport de l'Assemblée nationale n° 1612 - mai 2004.- 110 p.QUENTIN (D)2004
Les collectivités territoriales françaises dans l'Union européenne. L'outre-mer et l'Union européenne : le statut particulier des régions ultra-périphériques. Les collectivités territoriales et le traité établissant une Constitution pour l'Europe.PRIOLLAUD (FX)2007
OLivre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans.PREMIER MINISTRE
2009
L'Europe en marche. Guide pratique de l'Europe.PREMIER MINISTRE Service d'information et de diffusion; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1989
Communiqué. Comité interministériel de la mer. 1er avril 1998.PREMIER MINISTRE Comité interministériel de la mer
1998
OPour une meilleure efficacité des aides à la performance énergétique des logements privés.PLAN BATIMENT GRENELLE
PELLETIER (P)		2011
Dossier. Droit et code des transports. Genèse du code des transports.PEYLET (R)2011
La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
MARINI (P); CARIOU (P)		1998




 








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