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Stratégie de l'Etat en région. Documents approuvés par le CIAT du 10-2-1993.COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1993
Outre - mer : le défi des singularités. Préparation du XIè plan.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BELORGEY (G)		1993
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Les ports maritimes et fluviaux : leur place dans l'économie française et leur rôle dans l'aménagement du territoire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BRUNIER (J)		1993
Développement du tiers monde et croissance française.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DUFFAURE (A)		1993
Les relations des régions et des collectivités locales en vue d'une amélioration des échanges économiques.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BILLET (J)		1992
Guadeloupe. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes sur l'Europe et les DOM.ASSEMBLEE NATIONALE
KERT (C)		1992
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
Guyane. Votre région dans l'Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1992




 








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