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Lieu : "DOM"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit de l'environnement Outre-mer.STAHL (L)2013
L'outre-mer, un modèle original. La clarification des compétences institutionnelles en matière d'environnement dans les collectivités d'outre mer et en Nouvelle-Calédonie. Territoires ultramarins et compétences environnementales : les DOM-ROM.STAHL (L); BRETON (JM); BLANCHET (D)2013
Navires à passagers 2013.2013
Flotte de commerce française : une baisse de 16,8 % en tpl et de 12,4 % en jauge en un an.2013
Le versement transport à la veille de l'acte III de la décentralisation. Un dispositif en constante évolution.2013
Les chemins tortueux de la mise en oeuvre de la Convention sur la diversité biologique dans l'outre-mer français.BURELLI (T)2013
OBilan annuel des ports maritimes et voies navigables. Résultats 2012.DIRECTION DES PORTS ET DE LA NAVIGATION MARITIME; DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
2013
La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement. Les principes constitutionnels. La coadministration. Programmation et planification, fiscalité. Veille et expertise. Renforcement des compétences : eau, biodiversité. Les collectivités locales, nouveaux acteurs du droit international de l'environnement.2013
OEfficacité énergétique : un gisement d'économies ; un objectif prioritaire.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
BETHENCOURT (A DE); CHORIN (J)		2013
OVers l'égalité des territoires. Dynamiques, mesures, politiques.LAURENT (E)2013




 








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