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Lieu : "FRANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
La prise en compte du milieu naturel, au travers de la procédure d'étude d'impact sur l'environnement, lors de projets d'aménagement touristique de type récréatif.SENNA (P)1992
Rapport de la commission d'enquête chargée d'étudier la situation actuelle et les perspectives de l'industrie automobile française. A - Rapport 365 p. B - Auditions 414 p.ASSEMBLEE NATIONALE
MASDEU ARUS (J); BECHE (G)		1992
Les recherches en France sur les écosystèmes forestiers. Actualités et perspectives.MINISTERE DE L'AGRICULTURE Direction de l'espace rural et de la forêt
LANDMANN (G)		1992
La France dans deux générations.Population et société dans le 1er tiers du 21ème siècle.TAPINOS (G)1992
Les performances à l'exportation de la France comparées à celles des pays du SME.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
CHAUVET (P); ECALLE (F)		1992
Informations 1992.SECRETARIAT EUROPEEN DES CONCESSIONNAIRES D'AUTOROUTES A PEAGE
1992
Europe-Afrique : les chargeurs craignent le monopole.1992
Environnement et aménagement du territoire dans les années 1990-2010 : l'exigence écologique - Dossier réalisé pour la DATAR.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
THEYS (J)		1992
Evaluation des projets de transport du schéma directeur de l'Ile-de-France. A - Rapport.- 127 p. B - Annexes.- 390 p.DRE Ile-de-France; GROUPE INTERMINISTERIEL D'EVALUATION
POULIT (J)		1992




 








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