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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur l'union économique et monétaire.SENAT
VILLEPIN (X de); GUIGOU (E)		1990
ORapport sur le projet de schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse A - Rapport SP 75 - 33 p., annexes B - Avis du CNT et synthèse des avis des Conseils régionaux et des Comités régionaux des transports - SP 75 bis - pag. mult. Loi n° 82 1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs (JO 31-12-1982) article 14 - chapitre III - Des infrastructures, équipements, matériels et technologies. Décret n° 84 617 du 17 juillet 1984 pris pour l'application de l'article 14 de la loi n° 82 1153 (LOTI) titre II - Des schémas directeurs d'infrastructures.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL REGIONAL
1990
Enjeux économiques et technologiques des politiques de l'environnement en Europe : Fascicule 1 : de la "mort des forêts" à la "voiture propre" : les enjeux économiques de la controverse des "pluies acides en Europe". Janvier 1990.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT
SALLES (Jean-Michel)		1990
L'Europe du transport combiné.1990
ORapport relatif à la réalisation du TGV-Est. A - Rapport - 60 p. B - Annexe 1 - Tracé et économie du projet C - Annexes 2 à 4 - Les raccordements entre les réseaux allemands et français : la ligne nouvelle en Ile-de-France, les gares complémentaires.ESSIG (P)1990
OVilles réfléchies. Histoire et actualité des cultures professionnelles dans l'urbanisme. Colloque tenu les 19-20 avril 1989 au CEDIAS - Musée social.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION; PLAN URBAIN
GAUDIN (Jean-Pierre); UYTTENHOVE (Pieter); BEDARIDA (Marc)		1990
Ad hoc group on investment in the transport sector. TAROUX (JP). - France. (rapport définitif en Mars 1991)CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
TAROUX (JP)		1990
Le livre blanc de l'Ile-de-France.DRE Ile-de-France; ATELIER PARISIEN D'URBANISME; INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE
1990
Les effets des "chocs d'Août 1990" sur l'économie française.INSTITUT DE PREVISIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
1990
L'énergie en France et dans le monde. Panorama de l'année 1988 et statistiques. Tendances. Faits et chiffres.1990




 








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