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Lieu : "FRANCHE-COMTE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		ORT Spécial 10 ans.		2003
		Etat des lieux des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT).	DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; ACADIE	2003
		Inventaire des initiatives et outils de sensibilisation en matière de mobilité durable. Etudes de cas dans les Alpes, les Pyrénées, les Vosges et le Jura.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT; MOUNTAIN WILDERNESS BARBU (L); FONFREDE (H); GENTIL (N)	2003
		Franche-Comté : LDI qui monte.		2002
		Rhin-Sud, région néofordiste, "SPL" ou technopole ?	WOESSNER (R)	2002
		Régionalisation. Les promesses de la convention en Midi-Pyrénées. La nouvelle ère du TER en Franche-Comté.		2002
		Décentralisation ferroviaire : cinq régions ont déjà signé avec la SNCF.		2002
		Transport ferroviaire. Les régions en quête de compétences.		2002
		Le fonctionnement des pôles de compétence transport routier et des commissions des sanctions administratives. Thème prioritaire d'inspection 2000 ( Affaire 2000 - 0326 - 01).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES	2002
		Contrats de plan Etat-Régions. XIIème plan : 2000-2006	REVUE GENERALE DES ROUTES ET DES AERODROMES	2002

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