Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Lieu : "ITALIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OStructuration de la filière des véhicules décarbonés. Rapport au ministre de l'écologie.SENAT
NEGRE (L)		2011
OLes collectivités territoriales et les transports. Rapport d'information. Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie.SENAT
KRATTINGER (Y)		2012
OInterconnexions des LGV (lignes grande vitesse) européennes. Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les projets de lignes à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence.SENAT
JOLY (B)		2003
Accord avec la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. Première lecture. Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée Nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon - Turin.SENAT
DEL PICCHIA (R)		2002
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.SENAT
1999
L'utilisation du téléphone et la conduite automobile. Législation comparée.SENAT Service des études juridiques
2002
OLe transport de marchandises à travers les Alpes, principales mutations au cours des dix dernières années.SEMBLAT (P)2006
Riforma strutturale e privatizzazione delle ferrovie nella republica federale tedesca.SEIDENFUS (H)1994
Etude du transport aérien intérieur en Europe. Vol. 1 - Allemagne Fédérale. 163 p. Vol. 2 - Grande-Bretagne. 93 p. Vol. 3 - Italie. Vol. 4 - Rapport de synthèse. 49 p. Vol. 5 - Annexe au rapport. Principales données documentaires sur l'Espagne, la Norvège, la Yougoslavie.SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE; INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
1972




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |