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Num
Titre
Auteur
Année
Réforme des politiques tarifaires à l'ère de la carte à puce.
2009
Distribution verte, premiers pas hésitants.
2009
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.
SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
Zéro tué sur la route. Un système sûr, des objectifs ambitieux. Rapport.- 256 p. Document de synthèse.- 26 p.
FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
2009
Les coopératives d'habitants : méthodes pratiques et formes d'un autre habitat populaire.
MAURY (Y)
2009
Faire respecter les normes environnementales. Tendances et bonnes pratiques.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
L'Europe : aménager les territoires.
BAUDELLE (G); JEAN (Y)
2009
Le transport de marchandises par voies navigables en Europe.
2009
Le vélo à la reconquête des villes. Bréviaire de vélorution tranquille (etc.).
PRESSICAUD (N)
2009
"Territoire durable 2030" 2008-2011. Dossiers de synthèse 2009.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; LABORATOIRE ESPACES ET SOCIETE RENNES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
BAUDELLE (G); CRISTESCU (J); HOULLIER GUIBERT (CE)
2009
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