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Num
Titre
Auteur
Année
Evolution des capacités de stockage. Situation au 1-1-1990. Situation au 1-1-1991.
OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES
1991
Les trafics de passagers transmanche. Statistiques et évolutions.
OEST
ROY (C); KAFKA; BAUDRIN
1991
La régionalisation des EAE (IAA, Industrie, BGCA) (INSEE Méthodes n°9).
INSEE
1991
Rapport d'information sur les régions et la CEE.
ASSEMBLEE NATIONALE
BACHY (JP)
1991
L'impact régional des politiques communautaires.
ALLEMAGNE Deutsches institut fur wirtschaftsordnung Berlin; PARLEMENT EUROPEEN
FRANZMEYER (F); HRUBESCH (P); SEIDEL (B)
1991
Schéma directeur des liaisons ferroviaires à grande vitesse et enjeux d'aménagement. Avis et préconisations des DRE et des services de l'équipement en annexes. Notes de synthèse des rapports des DRE.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
1991
Les aspects régionaux de la reprise de l'activité transport : Ouest, Centre et Sud-Ouest plus dynamiques.
GIRAULT (M); KOM (D)
1990
Les dépenses d'investissement en transport des collectivités locales par région.
ROY (C)
1990
Rapport sur le projet de schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse A - Rapport SP 75 - 33 p., annexes B - Avis du CNT et synthèse des avis des Conseils régionaux et des Comités régionaux des transports - SP 75 bis - pag. mult. Loi n° 82 1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs (JO 31-12-1982) article 14 - chapitre III - Des infrastructures, équipements, matériels et technologies. Décret n° 84 617 du 17 juillet 1984 pris pour l'application de l'article 14 de la loi n° 82 1153 (LOTI) titre II - Des schémas directeurs d'infrastructures.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL REGIONAL
1990
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.
UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)
1990
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