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Rapport sur le projet de schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse A - Rapport SP 75 - 33 p., annexes B - Avis du CNT et synthèse des avis des Conseils régionaux et des Comités régionaux des transports - SP 75 bis - pag. mult. Loi n° 82 1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs (JO 31-12-1982) article 14 - chapitre III - Des infrastructures, équipements, matériels et technologies. Décret n° 84 617 du 17 juillet 1984 pris pour l'application de l'article 14 de la loi n° 82 1153 (LOTI) titre II - Des schémas directeurs d'infrastructures.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL REGIONAL
1990
Bilan et perspectives du partenariat entre les collectivités régionales et la SNCF.
OEST; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1989
L'articulation des politiques européennes, nationale et régionale d'aménagement du territoire.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
SIMON (E)
1989
Annuaire de statistiques agricoles. Résultats 1979, 1980. Départements et régions, résultats provisoires 1981, résultats 1984, 1985, 1987. Annuaire 1988 de statistiques agricoles. Résultats 1987.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE Service Central des Enquêtes
1989
Enseignement de 10 ans d'insécurité routière. Un regard différent sur les statistiques d'accidents.
OEST
GAC (G); SALINI (P)
1989
Le parc locatif social. Enquête réalisée au 1er janvier 1988 par les DRE auprès des organismes HLM.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
1989
Les parts de marché des ports français : construction d'un indicateur de productivité. A. Vol 1. Rapport. B. Vol 2. ann.
UNIVERSITE Paris I
HARTMANN (O)
1989
Les transports routiers de marchandises à longue distance. Exploitation statistique des feuilles de route. Résultats statistiques de l'année 1964 à 1979. (interruption de la série entre 1980 et 1982) Les transports routiers de marchandises à moyenne et grande distance. Statistiques 1983 à 1988
COMITE NATIONAL ROUTIER
1989
Etude de l'offre nationale de stockage des transporteurs routiers.
IUT Paris
BOUCLIER (P); DEHAIS DE SURONE (PC)
1989
L'insécurité routière : du national au régional. Recueil de communications. Journée spécialisée 12-1-1989.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
FONTAINE (H); CAUZARD (JP)
1989
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