Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Lieu : "RHONE ALPES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les contournements autoroutier et ferroviaire de l'agglomération lyonnaise. A - Bilan établi par le président de la commission nationale du débat public. - mars 2002. - 10 p. B - Compte rendu établi par le président de la commission particulière du débat public. - mars 2002. - 58 p. C - La mission de la commission. - octobre 2001. - 83 p. D - Carte des propositions soumises au débat. - octobre 2001. La lettre du débat public du n°1(octobre 2001) au n°7 (février 2002). La contribution des acteurs : Cahiers n° 1 à 23.COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; RESEAU FERRE DE FRANCE
ZEMOR (P); ORIOL (A)		2002
L'effectivité de la loi pénale dans les transports publics routiers de marchandises. La réponse des parquets aux procès verbaux dressés par les acteurs du contrôle routier.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Lyon
BON-GARCIN (I)		2002
Contribution de l'Etat à de nouveaux enjeux interrégionaux. Le Sud-Est. Aménager la France de 2020.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; PREFECTURE Languedoc-Roussillon; PREFECTURE Rhône-Alpes
2002
Cahier des charges relatif à l'Observatoire régional des transports Rhône-Alpes.DRE Rhône-Alpes; EVALUA; REGION Rhône-Alpes
2002
Transport de matières dangereuses 1995-2002 - Juin 2002 - 2 volumes.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2002
Exécution des volets ferroviaires des contrats de plan Etat-Régions pour la période 2000-2006. Affaire n° 2002-0088-01. Rapport au Directeur des Transports Terrestres.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GASTAUD (JP); SICHERMAN (J); DEMOULIN (J)		2002
Contrats de plan Etat-Régions. XIIème plan : 2000-2006REVUE GENERALE DES ROUTES ET DES AERODROMES
2002
La desserte tram-train Genève-Bellegarde : une réussite partagée.MOULIN (J); GAUDERON (P)2001
Les réseaux de chauffage urbain 1987-1997.2001
En Rhône-Alpes, les routiers veulent du ferroutage tout de suite.2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |