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"TOM DOM"
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Num
Titre
Auteur
Année
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour les communautés européennes sur l'Europe et les DOM.
ASSEMBLEE NATIONALE
KERT (C)
1992
Rapport d'information sur les régions d'outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et l'Europe.
SENAT
OTHILLY (G)
1991
Rapport d'évaluation du Grenelle de l'Environnement.
ERNST ET YOUNG
GAZEAU (B); GRIMFELD (A); JOUZEL (J)
2010
Recensement général de population 1990. France métropolitaine, régions, DOM-TOM.
INSEE
2005
Résultats de l'enquête nationale à dire d'experts sur les zones humides - État en 2010 et évolution entre 2000 et 2010.
CGDD Service de l'observation et des statistiques; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT; MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
2012
Schéma national d'aménagement et de développement du territoire. C - Propositions des commissions thématiques.- 1995.- 230 p. D - Annexes.- non pag.
MINISTERE DE L'INTERIEUR; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
1995
Schéma national d'aménagement et de développement du territoire. Propositions des commissions thématiques.
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
LANGLAIS (JC); VIGNES (M)
1996
Statistiques de la construction - Permis de construire - Logements. Années 1967-2001. Récapitulatif.
SES; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction de l'information statistique et de la construction; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction des actions statistiques
2003
Statistiques de trafic. Principaux résultats 2006.
AEROPORTS DE PARIS
2007
Statistiques et indicateurs des régions françaises (SIRF). 1968, 1969 (R2), 1970 (R5),1971 (R7), 1972 (R9), 1973 (R14), 1974 (R15), 1975 (R19-20), 1976 (R23-24), 1977 (R28-29), 1978 (R34-35), 1980 (R39-40), 1981 (R45-46), 1982 (R48-49), 1983 (R52-53), 1984 (R55-56), 1985 (R59-60), 1986 (R61-62), 1987 (R65-66), 1988 (R68-69), 1989 manque, 1990 (Economie générale n°7-8-9), 1991 (Economie générale n°29-30-31). Catalogue de tableaux de la base de données SIRF. SIRF 1992 (Economie générale 49-50-51). Statistiques et indicateurs des régions françaises 1991-1992. Annexe à la loi des finances 1995. (Economie générale n°105-106)
INSEE
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