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Lieu : "TOM DOM"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La loi de programmation pour l'outre-mer.JOURNAL OFFICIEL
2003
La population des DOM en 1990.1991
La réforme portuaire outre-mer.BURSAUX (D)2011
La situation économique et les conditions du développement des départements d'Outre mer.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
JARNAC (J)		1987
OLa sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité 2018.OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
2019
Le Grenelle de l'environnement.REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE
2008
OLe Grenelle de l'environnement. Loi Grenelle 2. - juillet 2010. - novembre 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
OLe Programme Mer. Etat des lieux et enjeux de la recherche et de l'innovation en sciences marines.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; ALLIANCE ALLENVI
VINCENT (P); KLOAREG (B); GAILL (F)		2012
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011
OLe livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009.- 77 p. Le Grenelle de la Mer. Des engagements pour préparer l'avenir - Avril 2010.- 26 p. Le Grenelle de la Mer. 2009-2010 Premières réalisations - Décembre 2010.- 23 p. Le Grenelle de la mer de 2009 à 2011 - Novembre 2011.- 23 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011




 








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