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organisme ou entreprise : "AGENCE EUROPEENNE"

 
 




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Le renforcement de la sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Prestige - Com (2002) 681 final. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2002
European aviation safety agency : overview.DELOITTE ET TOUCHE; EUROPEAN AVIATION SAFETY AGENCY
2002
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000
Le droit communautaire de l'environnement. Mise en oeuvre et perspectives.DUTHEIL DE LA ROCHERE (J)1998
Vers un service public européen.TETTINGER (PJ); GARRIDO FALLA (F); BAZEX (M)1996
L'Europe : avenir du ferroviaire. Rapport au Ministre des transports.BERTHOD (JC); FEVE (M); STOFFAES (C)1995
Rapport d'information sur l'Agence européenne de l'environnement.SENAT
ROUVIERE (A)		1991




 








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