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organisme ou entreprise : "AGENCE EUROPEENNE POUR LA SECURITE MARITIME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'Agence européenne pour la sécurité maritime a atteint sa vitesse de croisière.2011
OEurope. Sécurité des transports : la méthode communautaire fait son chemin.2006
L'agence européenne pour la sécurité maritime est opérationnelle.2006
L'Europe de la sécurité et de la sûreté maritimes. La place, les travaux et l'avenir de l'Agence européenne pour la sécurité maritime.RUITER (W DE)2006
Double-coque : l'Agence européenne de sécurité maritime fait un point.2005
Vers une régulation européenne des réseaux. Rapport du groupe de réflexion à la ministre déléguée aux affaires européennes.STOFFAES (C)2004
Bruxelles veut faire réexaminer les règles concernant le droit de la mer.2003
Agence européenne pour la sécurité maritime : candidature officielle de Nantes-Saint-Nazaire.2002
Le renforcement de la sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Prestige - Com (2002) 681 final. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2002
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000




 








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