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organisme ou entreprise : "CHEMINS DE FER FEDERAUX SUISSES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		CFF : la relation au client et la gestion des réclamations en transport de voyageurs	GUTMANN (S)	2000
		L'Europe et ses défis : stratégie internationale de la SNCF dans le domaine voyageurs.	HOFFSTETTER (P)	2000
		Dossier : le fret ferroviaire. Vive le fret, vive le fret libre.	BATISSE (F)	1999
		Regroupements et nouvelles offres ferroviaires.		1999
		Transport en Suisse et en Autriche 1991-1997. Février 1998.	CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS	1998
		Suisse : 150 ans de chemin de fer.		1997
		L'élaboration de la stratégie environnementale des CFF.	HUBNER (P); KUPPELWEISER (H)	1997
		Possibilités d'accès offertes aux voyageurs à mobilité réduite. La stratégie des CFF dans le domaine du transport des voyageurs handicapés.	OBRIST (E)	1994
		Orientation et organisation future des réseaux. Le modèle CFF.	FAGAGNINI (MP)	1993
		- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.	SUISSE	1981

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