Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

organisme ou entreprise : "COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le débat public : une réforme dans l'Etat.VALLEMONT (S); FOURNIAU (JM); BLANC (H)2001
La Commission nationale du débat public : une instance participative au service d'un renforcement de la démocratie.TOUHARI (P)2015
Pour un débat équitable. Expropriation : le droit à un procès équitable. Commission nationale du débat public : le droit à la participation.STRUILLOU (JF)2003
Dossier. La consultation dans la décision. Le rôle de la consultation. La Commission nationale du débat public : plus de transparence pour renforcer les décisions publiques. Les consultations ouvertes sur internet ou l'e-démocratie à l'essai.SALON (S)2012
Guide du débat public. Le débat public, un nouveau contexte pour l'élaboration des grands projets.RESEAU FERRE DE FRANCE
2008
ODébat public. Programmation pluriannuelle de l'énergie. Compte rendu.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
ARCHIMBAUD (J); ABBED (M); AUGAGNEUR (F)		2018
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)		2006
ODémocratie environnementale : débattre et décider. Démocratie participative - Dialogue environnemental. Rapport Juin 2015.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL NATIONAL DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE
RICHARD (A)		2015
La Commission du débat public. Institutionnalisation du débat public.MERCADAL (G); FOURNIAU (JM)2007
Le débat public : pour quel "développement durable" ?MERCADAL (G)2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |