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"INSPECTION DU TRAVAIL"
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L'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. Données 1976 à 2007.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
2008
Premières rencontres de l'Inspection du travail maritime : l'élément humain au coeur d'une sécurité maritime renforcée.
2002
L'Inspection du travail des transports : missions et compétences.
2000
L'information sur les accidents impliquant les conducteurs routiers professionnels.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; SES
BOUSSAC (G); HAMELIN (P)
1996
L'inspection du travail.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
FABRE (M)
1996
Evaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)
1993
L'exercice des contrôles sur le transport public routier.
COUR DES COMPTES
VACQUIER (R)
1988
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