Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

organisme ou entreprise : "MINISTERE DE L'ECOLOGIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
Développement durable. Les achats de l'Etat passent au vert.PAPPALARDO (M)2008
Le MEEDDAT, un ministère grand angle, aussi tourné vers l'international.COINTE (R)2008
Politique publique : le fer et le juste prix.2008
Financement des infrastructures. Le MEDAD arbitre les propositions du Sénat.2008
La Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale. Bilan 2000-2008.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2008
OLe projet stratégique du ministère. Une ambition et des compétences aujourd'hui pour préparer demain.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2008
OFonctions et organisation des cellules logement-construction des services déconcentrés du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. Rapport n° 005619-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'observation et des statistiques; SESP
2008
ORéorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
DETERNE (J); DUFFE (P); SICHERMAN (J)		2008
Rapport d'information sur la gestion des ressources humaines au Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.ASSEMBLEE NATIONALE
HABIB (D); LAUNAY (J); PIRON (M)		2008




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |