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"MINISTERE DE L'ECOLOGIE"
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L'autopartage dans la sphère privée.
2010
Un ministère au service de l'avenir : 36 mois d'innovations politiques pour que la France soit acteur de son avenir dans un monde en bouleversement.
COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
La gouvernance concertée. Rapport du CGEDD n° 6766-0. - Fascicule 1 - Les outils juridiques de la gouvernance concertée dans le périmètre du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer. - Fascicule 2 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Etude de cas : création d'un parc national. - Fascicule 3 - La gouvernance à cinq. Cas pratique : les schémas de cohérence territoriale. - Fascicule 4 - Gouvernance à cinq dans l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques. - Fascicule 5 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Projet d'infrastructure (Port 2000).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AUBREBY (M d'); BADRE (M); BELLEC (P)
2010
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)
2010
L'autopartage dans la sphère privée.
2010
Le processus du Grenelle de l'environnement - Décembre 2009.
COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
Un an après le lancement du Fonds Chaleur, le ministère de l'Ecologie et l'Ademe se félicitent des résultats et reconduisent l'appel à projets.
2009
Eco Quartiers/Eco Cités : une démarche, des réussites pour l'appel à projets du ministère de l'Ecologie.
2009
"Eco-cités" ? Bienvenue au club !
LOUBIERE (A)
2009
Sécurité et affaires maritimes en 2010, selon les projets annuels de performance du ministère de l'Écologie.
2009
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