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organisme ou entreprise : "MINISTERE DE L'EQUIPEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
OPropositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)		2006
Les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire. Janvier 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
COUTARD (O)		2006
Rapport d'activité du collège Environnement et aménagement durable pour l'année 2005.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2006
Mission d'audit de modernisation. Rapport sur le réseau scientifique et technique du Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DES MINES
DURAND (Jean); BARATIN (François); GAROT (Jean-Marc)		2006
Le réseau scientifique et technique et l'ingénierie privée.PERDRIZET (François)2006
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)		2006
Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.SENAT Commission des finances
MASSERET (JP)		2006
Bilan social 2006.DIRECTION GENERALE DU PERSONNEL ET DE L'ADMINISTRATION
2006
Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DUPAIGNE (J); BROCHARD (D)		2006




 








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