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organisme ou entreprise : "OFFICE NATIONAL DE LA NAVIGATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Il y a 80 ans. L'exploitation technique et commerciale des voies navigables.		2006
		Financement de la voie d'eau en France.	CHASSAGNE (Y)	1988
		Le transport fluvial - Schéma de développement du transport fluvial et schéma directeur des voies navigables. Commission présidée par Roger Grégoire. Introduction Charles Fiterman et Michel Rocard - Annexe 1 - Régimes juridiques des voies navigables Annexe 2 - Résumé de la circulaire 76-38 du 1er mars 1976 sur la définition des classes des voies navigables.	GREGOIRE (R)	1983
		L'intervention réglementaire de l'Etat dans l'exploitation des transports terrestres de marchandises depuis la guerre.		1980

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