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Note de synthèse sur l'aide de l'Etat à l'armement naval. A - vol.1 - Note de synthèse et résumé de conclusion. B - Annexes I à IV. C - Annexes V à XXIII.
MACE (R); LAMY (P); PERNIER (M)
1978
Autoroutes Rhône-Alpes achèvement de la liaison Lyon-Annecy.
1978
A. Le secteur paramunicipal. Capital et collectivités locales : les transports urbains dans les agglomérations de province.
SAEF; FONDATION DES VILLES
LORRAIN (D); TANNIOU (F); SEJOURNE (D)
1978
Gestion comparée des réseaux européens de chemin de fer.
BONNEAU (P)
1978
La SNCF face à la crise.
GENTIL (P)
1977
Commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics alloués aux entreprises privées ou publiques de construction aéronautique. 2 Vol. en 1.
ASSEMBLEE NATIONALE
LIMOUZY (J)
1977
B. La production privée de biens publics industriels et commerciaux.
SAEF; FONDATION DES VILLES
LORRAIN (D); SEJOURNE (D); TANNIOU (F)
1977
Le financement des autoroutes concédées. Situation actuelle et perspectives.
SAEI
1977
Rapport particulier sur les comptes et la gestion de la Société Internationale de la Moselle. - Exercice 1968 et 1969. - Exercice 1970 et 1971. - Exercice 1972-1973 et 1974.
COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1975
Rapport sur les comptes et la gestion de la Société de Contrôle et d'Exploitation de transports auxiliaires SCETA pour les exercices 1972 à 1974. 4 fasc. en 1
COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1975
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