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Sujet : "CONTENTIEUX"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le contentieux climatique : une révolution judiciaire mondiale.HUGLO (C)2018
Code de l'urbanisme annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.MEHL SCHOUDER (MC); DRIARD (JH); IBANEZ (P)2018
Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime contentieux du cas par cas.DUBREUIL (T)2016
Les 50 décisions clés du droit de l'Internet.ROZENFELD (S)2015
Loi Grenelle II : implications pratiques.HELLIO (H)2014
Distilbène : quelles leçons sociologiques ? Une expérience médicale et sociale des perturbateurs endocriniens. Rapport final. Août 2013.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; UNITE RISQUES TRAVAIL MARCHES ETAT; UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE
FILLION (Emmanuelle); TORNY (Didier); DORNER (Véronique)		2013
ODéveloppement industrialo-portuaire, enjeux socio-environnementaux et gestion durable des territoires dans les ports de commerce. Réalités françaises, comparaisons internationales. (Port industrial development, socio-environmental issues and sustainbale management of territories in commercial ports. The case of France with international comparisons). Programme PISTE (Port - Industrie - Société - Territoire - Environnement). Rapport final. Volume 1 : résumé, rapport de synthèse et rapport scientifique. Juillet 2013.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; GRAND PORT MARITIME Marseille; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UMR ARTDEV; LABORATOIRE SYSTÈMES PRODUCTIFS LOGISTIQUE ORGANISATION DES TRANSPORTS ET TRAVAIL
LAVAUD LETILLEUL (Valérie); FREMONT (Antoine); KIRAT (Thierry)		2013
OACNUSA : - Rapport d'activité 2011.- 107 p. - Bilan de la présidence 2006/2012.- 35 p.AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES
2012
Image(s) et environnement.BLIN FRANCHOMME (MP)2012
OPort de commerce et environnement : une relation en évolution. Ce que nous apprennent les recours contentieux dans les ports français et italiens en mer Méditerranée. Thèse soutenue le 26 novembre 2012.UNIVERSITE Paris-Est
LO PRETE (Mariantonia)		2012




 








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