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Sujet : "MARCHE INTERIEUR"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		De la communauté européenne de l'énergie à l'Union de l'énergie.	DELORS (J); VINOIS (JA)	2015
		Performance environnementale des produits et des organisations. A - Mise en place du marché unique des produits verts. Faciliter l'amélioration de l'information relative à la performance environnementale des produits et des organisations. COM (2013) 196 final.- 14 p. B - Recommandation de la Commission relative à l'utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l'ensemble du cycle de vie. C(2013) 2021 final.- 10 p. C - Annexe II. Guide sur l'empreinte environnementale des produits (EEP).- 210 p.	COMMISSION EUROPEENNE	2013
		Énergies renouvelables : un acteur de premier plan sur le marché européen de l'énergie. COM(2012) 271 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2012
		Energies 2050.	MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'INDUSTRIE; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT AUVERLOT (D); LAVERGNE (R); MANDIL (C)	2012
		Energies renouvelables : progrès accomplis pour atteindre l'objectif de 2020 - COM (2011) 31 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2011
		Les travaux publics. Rapport d'activité annuel. Editions de 1981 à 2009-2010.	FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS	2010
		La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)	2010
		Union européenne : la politique des transports. Vers une mobilité durable.	DECOSTER (F); VERSINI (F)	2009
		Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)	2009
		Sécurité énergétique et Union européenne. Propositions pour la présidence française.	MANDIL (C)	2008

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