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Sujet : PLAN 10ème

 
 




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OL'automobile , les défis et les hommes. Rapport du groupe de stratégie industrielle "automobile". - Rapport du sous groupe "modes de production" - Rapport du sous groupe "avenir du produit automobile".COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
RUTMAN (G); DOBIAS (G)		1992
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
Rapport de la Commission Financement du logement.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
LEBEGUE (D); CAUSSAT (L); LECOMTE (A)		1991
Exécution du 10ème plan à mi-parcours.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CHAIGNEAU (Y)		1991
Réflexions macroéconomiques autour du Xème Plan.1990
Conséquences économiques et sociales de la crise du golfe arabo-persique. Travaux du groupe anti-crise. La France, l'Europe 10 ème plan 1989-1992.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
COSSE (PY)		1990
Xe Plan 1989-1992 Rapport n° 5 de la Commission Education, formation, recherche. Une formation pour tous.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
REMOND (R)		1989
Xe Plan 1989-1992. Rapport n° 7 de la Commission "Efficacité de l'Etat". Le pari de la responsabilité.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
CLOSETS (F de)		1989
Le Conseil National des Transports "balise" l'avenir.1989
Xe Plan 1989-1992. Rapport n°6. Vie quotidienne et cadres de vie. Rapports des ateliers : - BLOCH LAINE (JM).- Finances locales. - LACOUR (C).- Décentralisation, déconcentration, la quotidienneté un mode majeur. - GAUDEMAR (JP de).- Aménagement du territoire : nouvelles dimensions, nouvelles stratégies. - Partenariat et coopération au niveau local pour lutter contre l'exclusion.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BLOCH LAINE		1989




 








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