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Sujet : "ACCES A L'INFRASTRUCTURE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Où l'on reparle des freightways... Réseau Ferré de France et la desserte des ports.1998
L'infrastructure ferroviaire européenne : optimiser les conditions d'utilisation.1998
La nouvelle logique pour la prise en charge des infrastructures.1998
Les réseaux ferroviaires européens.1998
Quand la SNCF doit payer pour circuler.1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Brésil : privatiser les chemins de fer pour pouvoir les développer.1997
Le tram-train qui vient de l'Allemagne.1997
Transport combiné : la secousse libérale. La libéralisation... Elle commence seulement.1997
Dit et non-dits d'un livre blanc.ROGISSART (J)1997




 








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