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Sujet : "AUTORISATION DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le malaise routier : à qui la faute ?1990
Contingent CEE. Bruxelles propose une augmentation de 40% l'an en 1990, 1991, 1992.1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs. Les emplois transport. Année 1989.DRE Nord-Pas-de-Calais Observatoire économique régional des transports routiers
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Transports exceptionnels routiers. Réglementation italienne.AMBASSADE DE FRANCE Italie
1990
Le transport public routier de marchandises en France et en République Fédérale d'Allemagne. Droit et réglementation.DRE Alsace; CCI Strasbourg
1989
Les transports terrestres de marchandises en Belgique.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; UNIVERSITE Lyon; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT
AMBROSINI (C)		1989
OLa déréglementation des transports routiers de marchandises en France : analyse statistique et rapprochement des fichiers.OEST; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
GIRAULT (M)		1989
Enquête sur la structure des entreprises de transport routier en 1972. 8 fasc.* Résultats généraux, résultats régionaux, transport de marchandises entreprises spécialisées, location déménagement divers, les transports de marchandises, les auxiliaires de transport, les transports de voyageurs. Enquête annuelle d'entreprise. - Transports routiers de marchandises 1973 à 1985 (1988) suite sur le bordereau 461OEST
1988




 








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