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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Table ronde : le transport routier de marchandises.EPSTEIN (G); TRORIAL (J); WALRAVE (M)1997
Louageurs : les damnés de la route.1997
Contrôles économiques : des résultats décevants. Cinq procès-verbaux restés sans suite, c'est tout le bilan de la loi sur les prix abusivement bas ! Comment redonner vie à ce texte que la profession avait souhaité ?MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de la consommation de la concurrence et de la répression des fraudes
1997
OLa régulation du transport routier en Grande-Bretagne.GRIMA (MC); LEBRUN (H)1997
Sanctions administratives. Durcissement mort-né ?1997
Tachygraphe électronique : halte à la fraude.1997
Le contrôle de la circulation routière dans les pays de la CEE.GROUPE EUROPEEN DE RECHERCHES SUR LES NORMATIVITES
KELLENS (G); PEREZ DIAZ (C); ALBRECHT (HJ)		1997
Le contrôle des transports routiers de marchandises et de voyageurs. A. Bilan 1995-1996. - 45 p. B. Annexes statistiques. Entreprises de transport routier de marchandises selon la taille et la catégorie juridique en 1994. non pag.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1997
Rapport de la Commission concernant l'application en 1993-1994 du règlement CEE n°3820-85 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine du transport par route.'7è rapport de la Commission.'8è rapport de la Commission.COMMISSION EUROPEENNE
1997
Les transports terrestres en 1997.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1997




 








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