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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
L'agroécologie en droit : état et perspective.HERMON (C)2015
Synthèse juridique biodiversité (Juin 2014 - Juin 2015).AUDRAIN DEMEY (G); LORMETEAU (B)2015
Vers un suivi approfondi des recommandations de l'Autorité environnementale, après six ans d'activité et plus de 500 avis rendus.2015
Le 7e programme d'action pour l'environnement de l'Union européenne "Bien vivre, dans les limites de notre planète" : un modèle européen en quête de légitimité.CHEVALIER (E)2015
Loi sur la biodiversité : les scientifiques au pied du mur.COUVET (D); TEYSSEDRE (A)2015
Principe de précaution : le coût de sa non application.BRODHAG (C)2015
Vers une étude d'impact pour les petits projets en milieu sensible. Réformer l'autorité environnementale en régions, telles sont les préconisations principales du rapport Vernier.2015
Synthèse juridique. Environnement et santé. Mars 2014-mars 2015.2015
La responsabilité environnementale, dix ans après l'entrée en vigueur de la Charte.TREBULLE (FG)2015
La participation du public.FONBAUSTIER (L)2015

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