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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Voies navigables et protection de l'environnement.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Etude de l'impact du dispositif dérogatoire du 44 tonnes portuaire depuis son application à 100 km et de son extension jusqu'à 150 km.DRE Nord-Pas-de-Calais; JMJ Conseil
2006
Organisation and mayor players of short distance public transport : new developments in the European Union.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS Bruxelles
2006
OSécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la surveillance générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne. Rapport n° 2005-0065-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BENATTAR (G); CHAUVIERE (JY); PICQUAND (JL)		2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
Organiser la mobilité en région. Colloque du mardi 10 mai 2005.REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur; DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur Observatoire régional des transports
2006
Railway management and engineering.PROFILLIDIS (VA)2006
Renforcer le transport par voies navigables : aller de l'avant grâce à la coopération paneuropéenne.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN; COMMISSION DU DANUBE
2006
Sécurité routière 2005-2006. Principales actions du ministère des Transports du Québec.CANADA Québec Ministère des transports
2006
Code des ports maritimes - Parties législative et réglementaire (Mise à jour au 2 février 2006).2006




 








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